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Marques déposées par l'association loi 1901 LE ROTARIEN
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L'Officiel du Rotarien
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

L'Officiel du Rotarien
LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
4187554
Date de dépôt :
10/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L\'Officiel du Rotarien de LE ROTARIEN

Présentation de la marque L'Officiel du Rotarien

Déposée le 10 juin 2015 par l'association loi 1901 LE ROTARIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Officiel du Rotarien »

Le déposant est l'association loi 1901 LE ROTARIEN domicilié(e) 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 689 052 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque L'Officiel du Rotarien est expirée depuis le 10 juin 2025.

LE ROTARIEN a également déposé les autres marques suivantes : leRotarien , LE ROTARIEN


LE ROTARIEN, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 34 rue Pierre Dupont - 69001 - LYON - France - SIREN 775689052


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 27 juin 2016 - Renonciation totale n°672651 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-27

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684951 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

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